Conseil municipal octobre 2014


Bernard Kalch, maire

Agent SNCF

Yannick Eon, 1er adjoint

Professeur de Lettres

Affaires scolaires, sociales, périscolaire, aide sociale, jeunesse, communication, cadre de vie

Fabrice Tisserand, 2ème adjoint

Inspecteur des impôts

Finances, vie associative, culturel et sportive, gestion de la salle

Jean-Marc Noblet, 3ème adjoint

Cadre bancaire

Gestion du personnel, des travaux, marchés et patrimoine


Pascal Diemer

Electricien

Guillaume Dumont

Responsable d'atelier

Sébastien Eloi

Chef de projets

Jonathan Kaiser

Professeurs des écoles


Rachel Klein-Dormeyer

Responsable administratif et financier

Gérard Lévy

Chargé d'affaires

Caroline Moutier

Secrétaire

Hervé Niva

Responsable de production


Pascale Riedinger

Pharmacienne

Ronald Stibling

Ingénieur

Pascale Weissenbach

Assistante maternelle



Installation du la nouvelle assemblée et élections du maire et des adjoints le 03 10 2014 à la mairie

Installation des conseillers municipaux

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Bernard KALCH, maire par intérim, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

 

Monsieur Jonathan KAISER a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-17 du CGCT)

 

Election du Maire

Présidence de l’assemblée

Monsieur NOBLET Jean-Marc, le plus âgé des membres du conseil a pris ensuite la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quatorze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article l. 2121-17 du CGC était remplie.

 

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il est rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des voix, le plus âgé est déclaré élu.

 

Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Madame KLEIN-DORMEYER Rachel et Monsieur LEVY Gérard.

 

Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater par le président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle fourni par la mairie (sauf procuration). Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom a été enregistré.

 

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L.66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion.

 

Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.

 

Résultat du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L. 66 du code électoral) : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue  : 8

 

Proclamation de l’élection du maire

Monsieur KALCH Bernard a été proclamé maire et a été immédiatement installé

 

 

Election des Adjoints

Election du premier adjoint

Résultat du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L. 66 du code électoral) : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue  : 8

 

Proclamation de l’élection du premier adjoint

Monsieur EON Yannick a été proclamé 1er adjoint et a été immédiatement installé.

 

Election du deuxième adjoint

Résultat du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L. 66 du code électoral) : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue  : 8

 

Proclamation de l’élection du deuxième adjoint

Monsieur TISSERAND Fabrice a été proclamé 2ème adjoint et a été immédiatement installé.

 

Election du troisième adjoint

Résultat du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L. 66 du code électoral) : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue  : 8

 

Proclamation de l’élection du troisième adjoint

Monsieur NOBLET Jean-Marc a été proclamé 3ème adjoint et a été immédiatement installé.